Mentions légales

Le présent site internet (ci-après le « Site ») est la propriété de la société CELLULA PHARM.

SAS CELLULA PHARM au capital de 25 000 euros
Siège social : 230 Route des Dolines - 06560 Valbonne - FRANCE
RCS GRASSE : 938 512 100 - Code APE 1089Z
N° TVA intra-communautaire : FR 53 938 512 100
Mail : contact@cellula-pharm.com
Téléphone : +33 4 92 93 22 14
Directeur de la publication : Stéphane TRABET

Hébergeur :

INFOMANIAK NETWORK SA

26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE

Tél. : +41 22 820 35 44

Email : contact@infomaniak.ch

Site internet : www.infomaniak.ch

Réalisation du site :

Sarl Indigo France - 75008 Paris

Site : indigo-france.fr

Propriété intellectuelle

Toutes les marques, logos, dessins, modèles reproduits sur ce site sont la propriété exclusive soit de la société CELLULA PHARM, soit d’une société du groupe auquel elle appartient. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

La société CELLULA PHARM vous informe que le Site est une œuvre protégée. A ce titre, nous vous rappelons que toute reproduction, copie, vente, diffusion ou exploitation (autre qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé) d'un quelconque élément du site est strictement interdite.

La mise en ligne du présent site n’emporte pas licence d’utilisation des droits de propriété intellectuelle, une telle utilisation étant subordonnée au consentement écrit, préalable et exprès du propriétaire des droits.

En conséquence, la société CELLULA PHARM, ou toute société du groupe auquel elle appartient, engagera des poursuites judiciaires civiles et pénales, en France comme à l’étranger, notamment en contrefaçon, à l'égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, auraient porté atteinte à ses droits.

La société CELLULA PHARM vous informe également que le Site n'est pas exhaustif de ses produits et/ou services et de ses droits de propriété intellectuelle.

Données personnelles

CELLULA PHARM vous informe que vos données à caractère personnel sont collectées et traitées conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016).

Conformément à la réglementation nationale et européenne en matière de protection des données personnelles, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de limitation, d’effacement et d'opposition aux données vous concernant. Vous disposez également d’un droit à la portabilité de vos données. Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter le Délégué à la Protection des Données, Monsieur/ Madame xxx, par courrier à l’adresse postale :

CELLULA PHARM – Service juridique et des données personnelles
230 Route des Dolines
06460 Valbonne - FRANCE.
Ou par courriel à : contact@cellula-pharm.com

Toutes les précautions seront prises pour préserver la sécurité des données personnelles et, notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Vous disposez de la faculté d’introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous considérez que le traitement de données à caractère personnel qui vous concerne constitue une violation du Règlement Européen sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD) ou de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Pour plus d’informations sur la gestion de vos données personnelles, vous pouvez consulter notre politique de confidentialité.